Règlement des rallies
Règlement couvrant chaque Rallye organisé par Jadevents.
Règlement commun aux Randonnées F.F.V.E. (Fédération Française des Véhicules d'époque) de Type A.
Jadevents / Association régie par la loi du 1er juillet 1901 / RNA W751211943
84 Bd du Montparnasse 75014 – Paris T. +33 1 43 35 28 64 / +33 6 75 47 57 98
http://classicsportscar-rallyes.fr
E-mail : jadevents@rocketmail.com
Association Affiliées à la FFVE.
Règlement commun aux Randonnées F.F.V.E. (Fédération Française des Véhicules d'époque) de Type A.
Jadevents / Association régie par la loi du 1er juillet 1901 / RNA W751211943
84 Bd du Montparnasse 75014 – Paris T. +33 1 43 35 28 64 / +33 6 75 47 57 98
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E-mail : jadevents@rocketmail.com
Association Affiliées à la FFVE.
- ARTICLE 1 : Généralités.
1.1 - Jadevents, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 19 octobre 2011, et dont l'enregistrement est paru au Journal Officiel Associations n°0045 du 5 novembre 2011, sous le numéro 00801 (RNA W751211943), organise des Randonnées Automobiles Touristiques.
1.2 - Il s'agit de Randonnées Touristiques de Type A FFVE ouvertes aux Voitures de Collection et de Prestige ainsi qu'aux Cabriolets postérieurs à 1950.
1.3 - Les Randonnées Touristiques qui se déroulent en France, traversent, à chaque fois, plusieurs départements. Une déclaration d'organisation et une demande d'autorisation de circulation sont déposées auprès des Préfectures des départements traversés.
1.4 - Les Randonnées Touristiques qui se déroulent dans des pays étrangers font, également, l'objet d'une déclaration d'organisation.
1.1 - Jadevents, Association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée à la Préfecture de Police de Paris le 19 octobre 2011, et dont l'enregistrement est paru au Journal Officiel Associations n°0045 du 5 novembre 2011, sous le numéro 00801 (RNA W751211943), organise des Randonnées Automobiles Touristiques.
1.2 - Il s'agit de Randonnées Touristiques de Type A FFVE ouvertes aux Voitures de Collection et de Prestige ainsi qu'aux Cabriolets postérieurs à 1950.
1.3 - Les Randonnées Touristiques qui se déroulent en France, traversent, à chaque fois, plusieurs départements. Une déclaration d'organisation et une demande d'autorisation de circulation sont déposées auprès des Préfectures des départements traversés.
1.4 - Les Randonnées Touristiques qui se déroulent dans des pays étrangers font, également, l'objet d'une déclaration d'organisation.
- ARTICLE 2 : Engagements - Annulation.
2.1 - Pour chaque Rallye les demandes d'Engagement doivent être impérativement déposées auprès de Jadevents entre les dates d'ouverture et de clôture des Engagements fixées en fonction des dates de déroulement de chaque Rallye.
2.2 - Les Droits d'Engagement sont fixés par l'Organisation pour chaque Rallye. Ces Droits d'Engagement doivent être impérativement versés à la dates de clôture des inscriptions pour valider définitivement chaque Engagement.
2.3 - En cas d'annulation de son Engagement déposée par un équipage avant la date de clôture des Engagements, toutes les sommes versées à la date d'annulation seront intégralement restituées à l'équipage annulant sa participation.
2.4 - En cas d'une annulation par un équipage de son Engagement, déposée durant les deux mois suivants la date de clôture des Engagements, 50% des sommes versées à la date d'annulation seront remboursées à l'équipage annulant son inscription.
2.5 - Au-delà de ces deux mois, en cas d'annulation d'un Engagement, aucune somme déjà versée ne pourra être remboursée.
2.1 - Pour chaque Rallye les demandes d'Engagement doivent être impérativement déposées auprès de Jadevents entre les dates d'ouverture et de clôture des Engagements fixées en fonction des dates de déroulement de chaque Rallye.
2.2 - Les Droits d'Engagement sont fixés par l'Organisation pour chaque Rallye. Ces Droits d'Engagement doivent être impérativement versés à la dates de clôture des inscriptions pour valider définitivement chaque Engagement.
2.3 - En cas d'annulation de son Engagement déposée par un équipage avant la date de clôture des Engagements, toutes les sommes versées à la date d'annulation seront intégralement restituées à l'équipage annulant sa participation.
2.4 - En cas d'une annulation par un équipage de son Engagement, déposée durant les deux mois suivants la date de clôture des Engagements, 50% des sommes versées à la date d'annulation seront remboursées à l'équipage annulant son inscription.
2.5 - Au-delà de ces deux mois, en cas d'annulation d'un Engagement, aucune somme déjà versée ne pourra être remboursée.
- ARTICLE 3 : Véhicules admissibles.
3.1 - Les Rallies organisés par Jadevents sont ouverts à toutes les Voitures de Collection d'époque et de Prestige ainsi qu'aux Cabriolets postérieurs à 1950.
3.2 - De plus, l'Organisation se réserve le droit d'accepter toute voiture jugée conforme à l'esprit du Rallye.
3.3 - Les véhicules non régulièrement immatriculés ne sont pas admis.
3.4 - L'Organisation se réserve le droit de refuser l'Engagement à tout véhicule qui ne correspondrait pas au règlement ou à l'esprit des manifestations, ou encore, qui serait non conforme aux normes techniques ou administratives en vigueur.
3.1 - Les Rallies organisés par Jadevents sont ouverts à toutes les Voitures de Collection d'époque et de Prestige ainsi qu'aux Cabriolets postérieurs à 1950.
3.2 - De plus, l'Organisation se réserve le droit d'accepter toute voiture jugée conforme à l'esprit du Rallye.
3.3 - Les véhicules non régulièrement immatriculés ne sont pas admis.
3.4 - L'Organisation se réserve le droit de refuser l'Engagement à tout véhicule qui ne correspondrait pas au règlement ou à l'esprit des manifestations, ou encore, qui serait non conforme aux normes techniques ou administratives en vigueur.
- ARTICLE 4 : Vérifications Administratives.
4.1 - Au départ de chaque Rallye, des Vérifications Administratives permettront de s'assurer de la bonne identification de chaque véhicule et de sa conformité avec le dossier d'inscription.
4.2 - Lors du retrait des plaques de rallye, chaque participant devra présenter à l'Organisation :
- le certificat d'immatriculation du véhicule engagé,
- son permis de conduire et celui de son co-équipier,
- une autorisation d'utilisation du véhicule, établie par son propriétaire, si celui-ci n'est pas à bord du dit véhicule.
- l'attestation d'assurance en cours de validité,
- la vignette de contrôle technique en cours de validité.
4.1 - Au départ de chaque Rallye, des Vérifications Administratives permettront de s'assurer de la bonne identification de chaque véhicule et de sa conformité avec le dossier d'inscription.
4.2 - Lors du retrait des plaques de rallye, chaque participant devra présenter à l'Organisation :
- le certificat d'immatriculation du véhicule engagé,
- son permis de conduire et celui de son co-équipier,
- une autorisation d'utilisation du véhicule, établie par son propriétaire, si celui-ci n'est pas à bord du dit véhicule.
- l'attestation d'assurance en cours de validité,
- la vignette de contrôle technique en cours de validité.
- ARTICLE 5 : Vérifications Techniques.
5.1 - Tous les véhicules engagés devront être en conformité avec les réglementations administratifs et aux normes techniques de leur pays d'immatriculation.
5.2 - Sur chaque véhicule engagé seront vérifiés :
- le niveau de liquide de frein et la fixation de la batterie,
- le bon fonctionnement des moyens d'éclairage, les feux arrières et stop ainsi que les clignotants qui doivent être en conformité avec le Code de la Route.
- la présence d'un cric et d'une roue de secours en bon état.
- la présence d'un triangle de sécurité et d'un gilet réfléchissant.
- la conformité des plaques minéralogiques avec la législation du pays d'immatriculation du véhicule.
5.1 - Tous les véhicules engagés devront être en conformité avec les réglementations administratifs et aux normes techniques de leur pays d'immatriculation.
5.2 - Sur chaque véhicule engagé seront vérifiés :
- le niveau de liquide de frein et la fixation de la batterie,
- le bon fonctionnement des moyens d'éclairage, les feux arrières et stop ainsi que les clignotants qui doivent être en conformité avec le Code de la Route.
- la présence d'un cric et d'une roue de secours en bon état.
- la présence d'un triangle de sécurité et d'un gilet réfléchissant.
- la conformité des plaques minéralogiques avec la législation du pays d'immatriculation du véhicule.
- ARTICLE 6 : Déroulement des manifestations.
- RAPPEL : il ne s'agit en aucun cas d'épreuves de vitesse -
6.1 - Les Rallies organisés par Jadevents sont des Randonnées Touristiques sans horaires fixes ni moyenne imposée. En aucun cas ces Randonnées ne donnent lieu à un classement fondé sur une notion de vitesse, de performance, de moyenne établie ou de chronométrage.
6.2 - Les départs sont donnés de manière échelonnée et les participants circulent non groupés, dans le respect absolu du Code de la Route et sans présenter une quelconque entrave à la circulation routière générale.
- RAPPEL : il ne s'agit en aucun cas d'épreuves de vitesse -
6.1 - Les Rallies organisés par Jadevents sont des Randonnées Touristiques sans horaires fixes ni moyenne imposée. En aucun cas ces Randonnées ne donnent lieu à un classement fondé sur une notion de vitesse, de performance, de moyenne établie ou de chronométrage.
6.2 - Les départs sont donnés de manière échelonnée et les participants circulent non groupés, dans le respect absolu du Code de la Route et sans présenter une quelconque entrave à la circulation routière générale.
- ARTICLE 7 : Plaques, Numéros, Départ.
7.1 - L'Organisation fournira à chaque équipage deux plaques de rallye officielles qui doivent être apposées sur chaque véhicule, à l'avant et à l'arrière, sans dissimuler, même partiellement, les plaques minéralogiques ou les surfaces vitrées.
7.2 - L'attribution des numéros et l'ordre des départs seront établis dans l'ordre chronologique des dates de première mise en circulation des véhicules engagés, du plus ancien au plus récent.
7.3 - L'Organisation fournira à chaque équipage un Road-Book de l'itinéraire officiel ayant été soumis à demande d'autorisation des Préfectures des départements traversés.
7.1 - L'Organisation fournira à chaque équipage deux plaques de rallye officielles qui doivent être apposées sur chaque véhicule, à l'avant et à l'arrière, sans dissimuler, même partiellement, les plaques minéralogiques ou les surfaces vitrées.
7.2 - L'attribution des numéros et l'ordre des départs seront établis dans l'ordre chronologique des dates de première mise en circulation des véhicules engagés, du plus ancien au plus récent.
7.3 - L'Organisation fournira à chaque équipage un Road-Book de l'itinéraire officiel ayant été soumis à demande d'autorisation des Préfectures des départements traversés.
- ARTICLE 8 : Circulation, Assistance.
8.1 - Les infractions éventuelles relevées par les Forces de l'Ordre ne seront pas supportées par l'Organisation, mais bien par l'équipage verbalisé.
8.2 - Une équipe d'Assistance technique mobile est engagée par l'Organisation durant toute la Randonnée, et tout au long du parcours officiel.
En cas de panne irréparable sur place, le véhicule concerné est pris en charge par le camion-plateau d'Assistance de l'Organisation et sera acheminé et déposé dans le garage sécurisé le plus proche et cela, tout au long du parcours.
8.3 - Les frais de réparation sur place, de dépannage et de transport sont pris en charge par l'Organisation. En revanche, le stationnement dans un garage et le rapatriement d'un véhicule jusqu'au domicile de son propriétaire restent à la charge de celui-ci.
8.4 - Si un véhicule en panne présente un quelconque danger ou une gêne pour la circulation routière, il devra se signaler avec son triangle réfléchissant et ses feux de détresse jusqu'à son enlèvement par le camion-plateau d'Assistance.
8.5 - Chaque participant dispose des numéros de téléphone de tous les membres de l'Organisation ainsi que celui du Véhicule d'Assistance.
8.6 - Chaque participant dispose, également, des numéros de téléphone de toutes les Brigades de Gendarmerie situées tout au long du Parcours Officiel.
8.7 - Tout participant quittant le parcours officiel du Road-book pour des raisons techniques ou autres, doit se signaler à l'Organisation pour éviter des recherches inutiles. Il ne bénéficie plus, alors, ni du Service d'Assistance ni de l'Assurance du Rallye.
8.8 - Chaque équipage reste responsable de son approvisionnement en carburant, huile et eau. Tous les points de vente de carburant situés sur le parcours officiel sont signalés sur le Road-book.
8.1 - Les infractions éventuelles relevées par les Forces de l'Ordre ne seront pas supportées par l'Organisation, mais bien par l'équipage verbalisé.
8.2 - Une équipe d'Assistance technique mobile est engagée par l'Organisation durant toute la Randonnée, et tout au long du parcours officiel.
En cas de panne irréparable sur place, le véhicule concerné est pris en charge par le camion-plateau d'Assistance de l'Organisation et sera acheminé et déposé dans le garage sécurisé le plus proche et cela, tout au long du parcours.
8.3 - Les frais de réparation sur place, de dépannage et de transport sont pris en charge par l'Organisation. En revanche, le stationnement dans un garage et le rapatriement d'un véhicule jusqu'au domicile de son propriétaire restent à la charge de celui-ci.
8.4 - Si un véhicule en panne présente un quelconque danger ou une gêne pour la circulation routière, il devra se signaler avec son triangle réfléchissant et ses feux de détresse jusqu'à son enlèvement par le camion-plateau d'Assistance.
8.5 - Chaque participant dispose des numéros de téléphone de tous les membres de l'Organisation ainsi que celui du Véhicule d'Assistance.
8.6 - Chaque participant dispose, également, des numéros de téléphone de toutes les Brigades de Gendarmerie situées tout au long du Parcours Officiel.
8.7 - Tout participant quittant le parcours officiel du Road-book pour des raisons techniques ou autres, doit se signaler à l'Organisation pour éviter des recherches inutiles. Il ne bénéficie plus, alors, ni du Service d'Assistance ni de l'Assurance du Rallye.
8.8 - Chaque équipage reste responsable de son approvisionnement en carburant, huile et eau. Tous les points de vente de carburant situés sur le parcours officiel sont signalés sur le Road-book.
- ARTICLE 9 : Publicité sur les Voitures.
9.1 - L'Organisation se réserve le droit de faire figurer une ou plusieurs publicités sur les voitures participant aux Rallies. La publicité de l'Organisation est obligatoire.
9.2 - Les participants peuvent faire figurer toutes publicités de leur choix sur leur voiture, pour autant que celles-ci :
- ne soient pas à caractère injurieux ou politique,
- ne soient pas contraires aux dispositions légales en vigueur,
- n'empiètent pas sur les espaces réservés à la publicité Organisateur,
- ne gênent pas la visibilité de l'équipage au travers de toutes les vitres.
9.1 - L'Organisation se réserve le droit de faire figurer une ou plusieurs publicités sur les voitures participant aux Rallies. La publicité de l'Organisation est obligatoire.
9.2 - Les participants peuvent faire figurer toutes publicités de leur choix sur leur voiture, pour autant que celles-ci :
- ne soient pas à caractère injurieux ou politique,
- ne soient pas contraires aux dispositions légales en vigueur,
- n'empiètent pas sur les espaces réservés à la publicité Organisateur,
- ne gênent pas la visibilité de l'équipage au travers de toutes les vitres.
- ARTICLE 10 : Assurances.
10.1 - Les participants restent seuls responsables des dégâts matériels pouvant endommager leurs véhicules. Ces dégâts ne sont, en aucun cas, de la responsabilité de l'Organisation.
10.2 - Chaque participant doit vérifier auprès de son Assureur qu'il est bien couvert par son contrat d'assurance pour des Randonnées Touristiques de Type A.
10.3 - L'Organisation souscrit, auprès d'un Cabinet spécialisé représentant la Compagnie ALLIANZ, un contrat d'Assurance "Responsabilité Civile Organisateur".
10.4 - L'Organisation souscrit, également, auprès du même Cabinet représentant la Compagnie ALLIANZ, un second contrat d'Assurance "Responsabilité Civile", garantissant les conséquences pécuniaires pouvant incomber à l'Organisation ou aux participants, et ceci, "à défaut ou en complément" du contrat individuel d'assurance automobile obligatoire souscrit par chacun des participants pour son propre véhicule. Le montant maximum garanti par ce contrat s'élève à 6,1 M ¤.
10.1 - Les participants restent seuls responsables des dégâts matériels pouvant endommager leurs véhicules. Ces dégâts ne sont, en aucun cas, de la responsabilité de l'Organisation.
10.2 - Chaque participant doit vérifier auprès de son Assureur qu'il est bien couvert par son contrat d'assurance pour des Randonnées Touristiques de Type A.
10.3 - L'Organisation souscrit, auprès d'un Cabinet spécialisé représentant la Compagnie ALLIANZ, un contrat d'Assurance "Responsabilité Civile Organisateur".
10.4 - L'Organisation souscrit, également, auprès du même Cabinet représentant la Compagnie ALLIANZ, un second contrat d'Assurance "Responsabilité Civile", garantissant les conséquences pécuniaires pouvant incomber à l'Organisation ou aux participants, et ceci, "à défaut ou en complément" du contrat individuel d'assurance automobile obligatoire souscrit par chacun des participants pour son propre véhicule. Le montant maximum garanti par ce contrat s'élève à 6,1 M ¤.
- ARTICLE 11 : Application du règlement, Règles de bonne conduite.
11.1 - Du fait de son engagement, chaque participant est considéré comme adhérant au présent Règlement et accepte de se conformer aux décisions de l'Organisation. Avant le départ, lors des vérifications administratives, chaque participant signe une Charte de Bonne Conduite comprenant une adhésion au présent Règlement et un engagement au respect du Code de la Route.
11.2 - Tous les cas non prévus au présent Règlement sont tranchés par l'Organisation et ses décisions sont sans appel.
11.3 - Aucune réclamation ne sera admise, en raison du caractère amical de chaque Randonnée Touristique.
11.4 - L'Organisation se réserve le droit d'apporter toutes modifications au présent Règlement ou au programme de la Randonnée, ainsi que d'annuler ou de modifier, en partie ou en totalité, le déroulement d'une étape si des circonstances subites ou imprévisibles l'exigeaient.
11.5 - Tout comportement inamical ou dangereux sera sanctionné par l'exclusion immédiate de son auteur, de la Randonnée. Aucune impolitesse ne pourra être tolérée, autant vis à vis de l'Organisation, que des autres participants ou des Forces de l'Ordre.
11.1 - Du fait de son engagement, chaque participant est considéré comme adhérant au présent Règlement et accepte de se conformer aux décisions de l'Organisation. Avant le départ, lors des vérifications administratives, chaque participant signe une Charte de Bonne Conduite comprenant une adhésion au présent Règlement et un engagement au respect du Code de la Route.
11.2 - Tous les cas non prévus au présent Règlement sont tranchés par l'Organisation et ses décisions sont sans appel.
11.3 - Aucune réclamation ne sera admise, en raison du caractère amical de chaque Randonnée Touristique.
11.4 - L'Organisation se réserve le droit d'apporter toutes modifications au présent Règlement ou au programme de la Randonnée, ainsi que d'annuler ou de modifier, en partie ou en totalité, le déroulement d'une étape si des circonstances subites ou imprévisibles l'exigeaient.
11.5 - Tout comportement inamical ou dangereux sera sanctionné par l'exclusion immédiate de son auteur, de la Randonnée. Aucune impolitesse ne pourra être tolérée, autant vis à vis de l'Organisation, que des autres participants ou des Forces de l'Ordre.
- ARTICLE 12 : Engagement.
12.1 - Un Bulletin d'Engagement est toujours joint au dossier d'invitation. Il doit être scrupuleusement rempli et toutes les informations demandées, notamment administratives, doivent être fournies par chaque équipage.
12.2 - Ce Bulletin doit être complété et retourné avant la date de clôture des Engagements à l'Organisation :
Jadevents, 84 Boulevard du Montparnasse, 75014 - Paris
Pour être pris en compte, tout Bulletin d'Engagement doit impérativement être accompagné d'un chèque du montant de l'acompte demandé. Le solde des Droits d'Engagement doivent être impérativement versé, au plus tard, à la date de clôture des Engagements.
12.1 - Un Bulletin d'Engagement est toujours joint au dossier d'invitation. Il doit être scrupuleusement rempli et toutes les informations demandées, notamment administratives, doivent être fournies par chaque équipage.
12.2 - Ce Bulletin doit être complété et retourné avant la date de clôture des Engagements à l'Organisation :
Jadevents, 84 Boulevard du Montparnasse, 75014 - Paris
Pour être pris en compte, tout Bulletin d'Engagement doit impérativement être accompagné d'un chèque du montant de l'acompte demandé. Le solde des Droits d'Engagement doivent être impérativement versé, au plus tard, à la date de clôture des Engagements.